Président:
Jean-Jacques VALENTIN
3 Bld Joffre
valentin.jiji@gmail.com
Tel: 06 46 49 39 27
Vice-Présidente et Trésorière:
Marie-Hélène GRANDJEAN
Rue Dauphin
Vice-Président:
Jean-Claude GIROUD
Rue du Haut-Rhin
Trésorière Adjointe:
Nicole VALENTIN
Bld Joffre
Présidente Comité des Fêtes
Secretaire
Cindy GIRARD
Rue du Champ du Feu
Il est créé, suivant les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, une association dénommée :
NOUVEAU SOUFFLE POUR BELFORT.
L’association a pour but :
Le siège social se situe à 90000 BELFORT.
Il pourra être transféré sur simple décision du conseil d'administration.
L'association est composée de membres personnes physiques. Les membres personnes physiques doivent acquitter une cotisation annuelle proposée par le conseil d'administration.
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le conseil d’administration qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées et sans avoir à justifier sa décision.
La qualité de membre se perd par décès, non-paiement de sa cotisation après avis du conseil d’administration, démission notifiée par lettre au président du conseil d’administration ou par radiation proposée pour motifs graves, par le conseil d’administration, le membre intéressé ayant été préalablement entendu.
Les ressources de l’association comprennent les cotisations des adhérents dont le montant est voté annuellement par l’assemblée générale, les subventions de divers organismes, les dons et legs, ainsi que toutes ressources légalement autorisées.
Le conseil d’administration est composé de 10 membres au minimum et de 45 membres au maximum.
Le conseil d’administration est renouvelé par moitié tous les 2 ans par l’assemblée générale.
Le conseil d’administration choisit, au scrutin secret, parmi ses membres, un bureau qui se compose de 6 personnes :
un/une président
un/une vice-président
un/une trésorier
un/une trésorier-adjoint
un/une secrétaire
un/une secrétaire-adjoint.
En cas de vacances, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres : il est procédé à leur remplacement définitif par la plus
prochaine assemblée générale.
Les pouvoirs des membres élus prennent fin au moment ou devait normalement expirer le mandat des remplacés.
Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus et qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale.
Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président et au minimum deux fois par an.
Chaque réunion donne lieu à la rédaction d’un procès-verbal qui doit figurer sur le registre des délibérations.
Les décisions du conseil d’administration, pour être appliquées, doivent avoir été prises à la majorité des membres présents ou représentés : tout membre absent peut se faire représenter par une
autre membre du conseil d’administration et chaque membre présent ne peut détenir plus d’une procuration.
L’assemblée générale comprend les membres adhérents personnes physiques.
Le conseil d’administration pourra inviter toute personne morale ou physique à y assister sans que celles-ci disposent d’un droit de vote.
Elle se réunit en séance ordinaire une fois par an et, sur convocation du président, elle peut être convoquée à tout autre moment :
L’ordre du jour est établi par le conseil d’administration qui devra tenir compte des demandes qui lui ont été faites.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée.
Celle-ci entend et vote le rapport moral et le rapport financier de l’association.
Elle débat sur les questions à l’ordre du jour.
Elle procède au renouvellement des membres sortants du conseil d’administration.
Elle vote à la majorité des membres présents ou représentés, chaque membre pouvant détenir au maximum 2 mandats établis en bonne et due forme.
Les votes ont valeur de décision.
Le vote sera fait à main levée mais le scrutin secret pourra être demandé par 2 au moins des membres présents.
Si besoin est ou sur la demande des deux tiers des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire en vue de modifier les statuts ou de procéder à la dissolution.
La durée de l’association est indéterminée.
Un règlement intérieur pourra être établi et librement modifié par le conseil d’administration pour fixer les modalités des présents statuts et des activités de
l’association.
Ce règlement intérieur s’impose à tous les membres de l’association.
La dissolution de l’association devra être prononcée à la majorité des deux tiers au moins des membres présents.
Dans ce cas, l’assemblée générale extraordinaire :
Fait à Belfort, le 2 Avril 2001